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Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
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Aboutie

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Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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Aboutie

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Jeux Olympiques
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Aboutie

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Aboutie

Contrats et inventaires eau assainissement.
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Très en retard

Attentats terroristes déjoués
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Information non détenue

Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .

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Réponse de Conseil départemental - Val-d’Oise le .

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Signalements d'anomalies sur la voie publique
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Aboutie

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Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence
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Aboutie

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