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Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
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Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
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En attente de classement
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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En retard (plus de 30 jours)
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villefranche-d'Albigeois le .
Erreur lors de l'envoi
Documents de subvention
Réponse de Communauté de communes - Terres de Saône le .
En attente de classement
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie