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Base d'accidentologie du SNOSM
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Marchés de détagage
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Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
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Vidéoprotection
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Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
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Communication des lignes directrices de gestion du MEFSIN
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Compte administratif 2019
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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
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Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
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Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

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Rapport d'Hommes et de Femmes en fonction des différents grades militaires
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard

Détails du calcul de l'écoscore des véhicules électriques
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Demande de recours gracieux effectuée

Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
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Demande de communication de la liste de l’ensemble des missions effectuées par les membres de l'assemblée
Réponse de Mairie - Paris le .

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Demande de communication de l'activité de la police nationale rue claude pouillet à Besançon
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Besançon - Rue Claude Pouillet
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

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Narcotrafic - Modalités de calcul de l'estimation du chiffre d'affaire
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