Demandes similaires à 'Demande note de frais maire et adjoint année 2022 2023 2024'

Notes de frais du maire de Bron
Réponse de Mairie - Bron le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marquette-lez-Lille le .

Aboutie

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Saint-Marcel-sur-Aude le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bolbec le .

Aboutie

Note de frais 2024 du Maire M.COCHET
Réponse de Mairie - Montreuil-Juigné le .

En attente de classement

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Communauté de communes - Pays de Cruseilles le .

En attente de classement

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

Liste des notes de frais sur la période 2024-2025
Demande envoyée à Mairie - Vert-Saint-Denis le .

En retard (plus de 30 jours)

Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

frais de notre du Maire de LOCHES
Réponse de Mairie - Loches le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Communauté de communes - Quatre Rivières - Fillinges 74162-01 le .

En attente de classement

Détail d'un compte
Recours amiable envoyé à Mairie - Salles-Curan le .

Demande de recours gracieux effectuée

documents relatif aux aides et subventions de l'association Manin Sport Paris Est
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En attente de réponse

Demande de communication des notes de frais du maire des Ulis
Réponse de Mairie - Les Ulis le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mayenne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ramonville-Saint-Agne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roquebrune-Cap-Martin le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Clayes-sous-Bois le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Tholome le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rezé le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Croix 59163 le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Melun le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Toulon le .

Aboutie