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Demandes des PV établies à l encontre du Bar La Placette 13 rue de Montenotte 75017 depuis le 1 juin 2021
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Très en retard
Demandes des PV établies à l encontre du Bar La Placette 13 rue de Montenotte 75017 depuis le 1 juin 2021
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Très en retard
Demandes des PV établies à l encontre du Bar La Placette 13 rue de Montenotte 75017 depuis le 1 juin 2021
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Très en retard
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Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Très en retard
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Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Aboutie
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Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
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Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
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Partiellement aboutie
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Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
En attente de classement
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Réponse de Mairie - Eteaux le .
En attente de classement
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
Aboutie