Demandes similaires à 'Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur l'Allier de 2021 à 2024'

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Allier le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Allier le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Allier le .

Très en retard

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Allier le .

Partiellement aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Allier le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images
Réponse de Préfecture - Allier le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatifs aux autorisations préalable à l’installation d’un système de vidéoprotection sur votre département
Réponse de Préfecture - Allier le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatif au fond départemental de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation
Réponse de Préfecture - Allier le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Allier le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Allier le .

Demande de recours gracieux effectuée

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Allier le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DDCSPP) - Allier le .

Refusé

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Haute-Vienne de 2021 à 2024
Demande envoyée à Préfecture - Haute-Vienne le .

En attente de classement

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Nièvre de 2021 à 2024
Demande envoyée à Préfecture - Nièvre le .

En attente de classement

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur le Cantal de 2021 à 2024
Réponse de Préfecture - Cantal le .

En retard (plus de 30 jours)

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Charente de 2021 à 2024
Demande envoyée à Préfecture - Charente le .

En retard (plus de 30 jours)

Modalités acceuil services étranger
Réponse de Préfecture - Côte-d'Or le .

Partiellement aboutie

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Haute-Loire de 2021 à 2024
Recours amiable envoyé à Préfecture de Haute-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Loire de 2021 à 2024
Recours amiable envoyé à Préfecture - Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur le Puy-De-Dôme en 2024
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Recours amiable envoyé à Préfecture - Puy-de-Dôme le .

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme le .

Aboutie

Données des infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur le Puy-De-Dôme
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme le .

Saisine CADA en cours