Demandes similaires à 'le règlement intérieur et le règlement de chasse de l’ACCA de Salleboeuf'
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .
Partiellement aboutie
documents déposés concernant l'association ASPYC56
Réponse de Greffe des associations - Morbihan (Pontivy) le .
Partiellement aboutie
Territoires de chasse des ACCA de Loire-Atlantique
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Partiellement aboutie
Satuc Toulouse Athle
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .
En attente de classement
Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .
Partiellement aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Concarneau le .
En retard (plus de 30 jours)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune
Réponse de Mairie - Foix le .
Partiellement aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .
Aboutie
Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .
Demande de recours gracieux effectuée