Demandes similaires à 'Liste des documents relatifs à l'exploitation des sites par Imerys à Glomel'

Liste des documents relatifs à l'exploitation des sites par Imerys à Glomel
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Kreiz Breizh le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des documents CCKB du site Natura 2000 FR5300003 "complexe de l'est des montagnes noires"
Demande envoyée à Communauté de communes - Kreiz Breizh le .

Aboutie

Liste des documents portant sur IGEDD/MRAe Bretagne
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Demande d'informations CVAE CFE et TF de l"entreprise Imerys à Glomel
Demande envoyée à Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Unité départementale - Côtes-d'Armor le .

Erreur lors de l'envoi

Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Frais - Maire et adjoints - Hussigny-Godbrange
Réponse de Mairie - Hussigny-Godbrange le .

Aboutie

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Accès au rapport d'Audit de Tracfin
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Mayotte le .

En attente de classement

Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

Aboutie

doctrine de la Police Municipale de Paris sur la gestion des nuisances sonores et des terrasses
Réponse de Mairie - Paris le .

En attente de classement

Cartographie des algorithmes publics
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

Aboutie

Code source du logiciel GALAXIE
Message de suivi envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Demande de recours gracieux effectuée

Note de frais maire d'ajaccio qui sont des données publiques xavier dupont
Demande envoyée à Mairie - Ajaccio le .

En attente de réponse

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châteauroux le .

Aboutie

Statistiques sur la performance des centres 15 de l'AP-HP
Demande envoyée à Assistance Publique-Hôpitaux de Paris le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Ministère de la culture le .

Saisine CADA en cours

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Données d'un radar
Réponse de Mairie - Ernée le .

En attente de classement

Deux expertises sur certaines publications de l’IHU
Demande envoyée à Université d'Aix-Marseille le .

Aboutie

Cartographie des algorithmes publics
Demande envoyée à Premier ministre le .

Très en retard

Notes de frais
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Saisine CADA en cours