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Demande envoyée à Greffe des associations - Var (Toulon) le .

En attente de réponse

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Demande envoyée à Greffe des associations - Var (Draguignan) le .

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contrats et document auxilieres à la gestion du parc vélo Q-Park / Clean Energy Planet
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Application de l'article L118-5-1 du Code de la Voirie Routière
Réponse de Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

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Résiliation association
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

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Demande de statut d’association
Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Les Abymes) le .

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Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux dirigeants de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Basse-Terre) le .

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Demande de communication de la liste actualisée des dirigeants – Association GUADAV France Victimes 971
Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Basse-Terre) le .

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Statuts Association Eglise de Christianisme Céleste "Paroisse Sainte Victoire" siège social
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
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Localisation des emplacements d’affichage libre à La Seyne-sur-Mer
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Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
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Association France Réveille Toi !
Réponse de Greffe des associations - Bouches-du-Rhône (Istres) le .

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Bail emphytéotique TRIGANCE VAR
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