Demandes similaires à 'Notes de frais'

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

En attente de classement

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Loire le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Haute-Vienne le .

Très en retard

Notes de frais du président Laurent Wauquiez
Réponse de Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Loire le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Withdrawn by the requester

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

Saisine CADA en cours

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

Circulation de trains sans contrôleurs
Demande envoyée à SNCF Voyageurs le .

Refusé

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie