Demandes similaires à 'Notes de frais de Madame le Maire depuis juillet 2020'

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Yonne le .

Erreur lors de l'envoi

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Demande note de frais
Demande envoyée à Mairie - Châteaubriant le .

En retard (plus de 30 jours)

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Décision motivée de dérogation à l'obligation d'équipement de porte-vélos sur la ligne de car Agen – Villeneuve-sur-Lot
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Information non détenue

Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Aboutie

Consultations pour la fermeture des lignes de Feugarolles à Condom et de Penne -d'Agenais à Villeneuve-sur-Lot
Demande envoyée à SNCF Réseau le .

Aboutie

Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
Demande envoyée à SNCF Réseau le .

Partiellement aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

Aboutie

Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Réponse de Mairie - Paris le .

Waiting clarification

demande de communication des documents relatif a la video surveillance sur SETE 34200
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

Très en retard

Demande d explication sur les données relevées par lescameras de Sete
Réponse de Préfecture de l'Hérault le .

Waiting clarification

Estimation transaction immobilière fontenay le fleury
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Versailles 2 le .

Partiellement aboutie

Étude de faisabilité d'un pôle d'accueil pleine nature sur le site de Val Pelouse de la commune d'Arvillard
Demande envoyée à Communauté de communes - Coeur de Savoie le .

Aboutie

Cahier des incidents/accidents
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande des notes de frais de Mme la présidente de la Métropole Aix Marseille Provence
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Très en retard

Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite
Demande envoyée à Mairie - Pierre-Bénite le .

Aboutie

Agenda d'Anne-Sophie Barthez
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Demande de recours gracieux effectuée

Note de Frais
Demande envoyée à Mairie - Vaires-sur-Marne le .

Demande de recours gracieux effectuée