Demandes similaires à 'Notes de frais de Mme Johanna Rolland'
Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .
Partiellement aboutie
Note de frais - présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Recours amiable envoyé à Métropole Aix Marseille Provence le .
Demande de recours gracieux effectuée
Demande de communication des notes de frais
Demande envoyée à Agglomération - Valence Romans le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais
Demande envoyée à Agglomération - Valence Romans le .
Aboutie
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France le .
En retard (plus de 30 jours)
Droit d'accès - président de la CCI Lyon Métropole Saint-Étienne Roanne
Demande envoyée à Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Lyon Métropole - Saint-Étienne - Roanne le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de notes de frais du maire de Saint Etienne/ Président de la métropole
Demande envoyée à Métropole - Saint-Etienne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Note de frais
Demande envoyée à Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Lyon Métropole - Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)