Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs'
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Maubeuge le .
Partiellement aboutie
Note de frais de Monsieur Arnaud Decagny
Réponse de Mairie - Maubeuge le .
En retard (plus de 30 jours)
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
Partiellement aboutie
Communication de cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .
En attente de classement
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .
Aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
En attente de classement
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .
Aboutie
Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - La Roche-sur-Foron le .
En attente de classement
Demande de communication du Grand Livre comptable de la mairie
Réponse de Mairie - Albertville le .
En attente de classement
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Fichier IPE - Déploiement du très haut débit en Isère
Demande envoyée à Conseil départemental - Isère le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Maubeuge Val de Sambre le .
Très en retard