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Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

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Demande délibérations du conseil municipal depuis 2018, des comptes administratifs et des grands livres depuis 2018
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Refusé

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
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Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tours-en-Vimeu le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lannion le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tamerville le .

Refusé

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Inglange le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Comberouger le .

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Marcel-d'Urfé le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Virson le .

Très en retard

Communication des notes de frais de la commune
Réponse de Mairie - Souligné-sous-Ballon le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Germain-sur-Ille le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Matré le .

Refusé

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Créquy le .

En retard (plus de 30 jours)