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Cahiers de doléances numérisés
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Val-de-Marne le .

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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Val-de-Marne le .

Saisine CADA en cours

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Val-de-Marne le .

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Demande de pièces
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Saisine CADA en cours

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
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Demande DCE marché public
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Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
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Contrats et inventaires eau assainissement.
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Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
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Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
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Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard

Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
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Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
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Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
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Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

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Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

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