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Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
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Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

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AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

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Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
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Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
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Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
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Compte administratif 2019
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

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Position des vélos gérés par le syndicat Vélib métropole avec leur code identifiant
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Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

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Demande DCE marché public
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .

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Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
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Réponse de Conseil départemental - Var le .

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Contrats et inventaires eau assainissement.
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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
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Saisine CADA en cours

Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
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Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Information non détenue