Demandes similaires à 'AAP Transformation numérique du sport' (page 12)

Effectifs par classes en GS/CP/CE1
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Très en retard

Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique
Réponse de Rectorat - Académie de Créteil le .

Information non détenue

Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Demande envoyée à Mairie - Orléans le .

Partiellement aboutie

Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Statistiques verbalisation
Demande envoyée à Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie

Demande de la liste des DDEN des Bouches-Du-Rhône
Recours amiable envoyé à Rectorat - Académie d'Aix-Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des commerces, restaurants et détaillants ayant un agrément pour les titres restaurants
Demande envoyée à Commission nationale des titres-restaurants le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des produits éligible aux titres restaurants
Demande envoyée à Commission nationale des titres-restaurants le .

Très en retard

Pisa 2018
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Très en retard

Pisa 2018
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Très en retard

Dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Audit de sécurité des systèmes d'information Justice
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Refusé

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratifs relatifs aux logiciels dits de « police prédictive »
Recours amiable envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Information non détenue

Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Montant du marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Calais
Message de suivi envoyé à Préfecture - Pas-de-Calais le .

Demande de recours gracieux effectuée

Statistiques de fréquentation mensuelle par station vélib
Demande envoyée à Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole le .

Partiellement aboutie

Demande du "rapport du ministre chargé de la santé" présenté au Premier ministre pour décréter l'Etat d'Urgence Sanitaire le 23 mars 2021.
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Demande du protocole de partenariat Berkane/Bondy
Demande envoyée à Mairie - Bondy le .

Très en retard

Urbanisme - Marché n° 2MG000170 et autres offres
Demande envoyée à Mairie - Suresnes le .

Partiellement aboutie

Études routières aux abords du CHU
Demande envoyée à Métropole - Dijon le .

Très en retard

Communication notes de frais de Mr le Maire.
Demande envoyée à Mairie - Banyuls-sur-Mer le .

Partiellement aboutie

Frais et dépenses de Mr Payan et frais et dépenses du cabinet du Maire de Marseille Mr Payan
Réponse de Mairie - Marseille le .

En attente de classement

Demande bilan comptable (entrée-sortie) association Elus du Coeur à Villpreux siret: 91377915300018
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue