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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Satuc Toulouse Athle
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Notes de Frais du Maire de Quievrechain
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Notes de frais et justificatifs
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
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CADA: Rapport Reconnaissance faciale IGA 2020
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Les statuts de l'association syndicale libre studio brazza
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Cahiers de doléances numérisés
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
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Etudes de réversibilité du Health Data Hub
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Notes de frais - Adjoints à la ville de Rennes
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Données essentielles des conventions de subvention
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La Quadrature du net: Demande CADA Feuille de route lutte contre la fraude sociale
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Cahiers de doléances numérisés
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Cahiers de doléances numérisés
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Bilan de l'expérimentation de l'application e-carte vitale
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

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