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Avis d'attribution et Dossiers de consultation des entreprises
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Analyse AGAM Boulevard Urbain Sud
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Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19
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Charte de l'énergie
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Partiellement aboutie

Objet : demande CADA mairie de Vannes
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Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - algorithme dépôt sauvage d'ordure
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

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Demande de documents budgétaires et financiers sous format réutilisable.
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Directive européenne devoir de vigilance
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Retour des migrants 2017 2018
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

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Objet : demande CADA Dijon Métropole
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Objet : demande CADA mairie de Toulouse
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .

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Signalements à l'IGPN
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Ministère du travail le .

Information non détenue

Contrôles et verbalisations liés au confinement à Roubaix, Lille et Tourcoing par quartier
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée