Demandes similaires à 'Analytics TousAntiCovid' (page 14)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Partiellement aboutie

Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Informations sur le projet d'observatoire nationale de médecine de ville
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Très en retard

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Processus de traitement des données relatives aux causes de décès
Clarification envoyée à Agence régionale de santé des Hauts-de-France le .

Très en retard

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

Saisine CADA en cours

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .

Saisine CADA en cours

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .

Partiellement aboutie

Plan d'investissement voirie départementale
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Aboutie

Demande de comptes financiers - Société d’Enrichissement du Tricastin (SET)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Effectifs policiers par circonscription / département
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Tableaux présents dans l'Arrêté du 18-12-2019 définissant la méthodologie de calcul et la valeur des doses unités de référence des substances actives phytopharmaceutiques, dans une forme réutilisable
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Demande de recours gracieux effectuée

Site internet dédié au Référendum d’initiative partagée
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Convention relative au dépôt des archives de Troyes Champagne Métropole aux Archives départementales de l'Aube
Réponse de Mairie - Troyes le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ain le .

En attente de classement

Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Nombre d'évacuations de terrains privés et publics dans les Hauts-de-France par année depuis janvier 2017
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Nombre d'évacuations de terrains privés et publics dans le Pas-de-Calais par année depuis janvier 2017
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .

En attente de classement

Demande de documents publics
Recours amiable envoyé à Mairie - Briis-sous-Forges le .

Demande de recours gracieux effectuée

nombre de vols des Veligo
Recours amiable envoyé à Île-de-France Mobilités le .

Demande de recours gracieux effectuée

Changement des signalétiques
Recours amiable envoyé à Île-de-France Mobilités le .

Demande de recours gracieux effectuée