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Aboutie
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Réponse de Mairie - Lyon le .
Aboutie
Notes de frais et justificatifs
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En retard (plus de 30 jours)
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Information sur le pilote du contrôle de la recherche d'emploi (CRE) rénové
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Aboutie
Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison
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Refusé
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Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Information non détenue
Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement
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Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Rapports d'activités et comptes-rendus d'Assemblées Générales de l'ARAE
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Partiellement aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Moret-Loing-et-Orvanne le .
Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guyane le .
En attente de classement