Demandes similaires à 'Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance' (page 11)

Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Sarthe le .

Aboutie

Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Tarn-et-Garonne le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Territoire de Belfort le .

Très en retard

Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Val-d'Oise le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Vaucluse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Vienne le .

Waiting clarification

Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Yvelines le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Réunion le .

Très en retard

Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Martinique le .

Très en retard

Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Loire le .

Très en retard

Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Très en retard

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Video protection
Demande envoyée à Préfecture - Morbihan le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection et à l'utilisation de logiciels d’analyses d’images sur votre réseau de transport
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

Information non détenue

Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .

Partiellement aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

Aboutie

Budget vidéo surveillance angevine
Demande envoyée à Mairie - Angers le .

En retard (plus de 30 jours)

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Bron
Réponse de Mairie - Bron le .

Refusé

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Istres le .

Aboutie

Dispositif de vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Pantin le .

Très en retard

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
Réponse de Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie