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CA/CFU : données financières 2016 à 2022
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CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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État des indemnités
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Réponse de Mairie - Lyaud le .

En attente de classement

Communiqué Police au Frontières Création Foyers familiaux aléatoires
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Notes de frais et justificatifs, FSL, cartographie des risques d’atteinte à la probité et Audit interne
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Financement sport étude enfants
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Reconduite à la frontière et refus d'entrée
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Très en retard

Demande de communication des coûts d'investissements métropolitains sur le secteur Mazagran-Prado et le secteur Garibaldi du quartier de la Guillotière de Lyon
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Echanges entre l'Arcom et les sites pour adulte
Demande envoyée à Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique le .

Withdrawn by the requester

Echanges entre le ministère de la Culture/Arcom et les sites pour adultes
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Information non détenue

Accès au rapport DICRIM de la commune Montmorency
Demande envoyée à Mairie - Montmorency le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Wittenheim le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Deux-Sèvres le .

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Documents ayant permis d'établir des chiffres mis en avant sur le site de l'UGAP sur « le soutien au PME » et sur « les achats éco-responsables »
Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le .

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Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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