Demandes similaires à 'Avis de la sous-commission départementale Sécurité dans les ERP' (page 19)

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Vannes le .

Withdrawn by the requester

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Val de Marne le .

Très en retard

Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique dans 5 gares à Paris et Marseille (RATP, SNCF, Région Sud)
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Partiellement aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Portes du Haut Doubs le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Kochersberg le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Vallée de l'Hérault le .

Information non détenue

Demande d’accès aux notes de frais du maire de Leffrinckoucke depuis 2020
Réponse de Mairie - Leffrinckoucke le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeneuve-lès-Maguelone le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .

En attente de classement

Emplacement des défibrillateurs
Réponse de Service départemental d'incendie et de secours des Pyrénées-Orientales le .

Information non détenue

État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de la Creuse le .

Aboutie

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Mairie - Vincennes le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bois-Colombes le .

Aboutie

Liste des membres du comité de pilotage chargé de l'expérimentation vidéosurveillance algorithmique
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Colmar le .

Aboutie

Référentiel de formation et de scolarité à l'Ecole d'administration des affaires maritimes
Message de suivi envoyé à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Moret-Loing-et-Orvanne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Triel-sur-Seine le .

Aboutie