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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .

En attente de classement

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

accès aux statuts de "œil d’Andromède"
Réponse de Préfecture de l'Hérault le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Notes de frais du maire, decision(s) autorisant les travaux sur le plateau de l'école primaire
Demande envoyée à Mairie - Bais 53016-01 le .

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Demande de communication du Dossier Technique Amiante de l'école Louis Pergaud
Demande envoyée à Mairie - Vernouillet 28404-01 le .

Partiellement aboutie

Demande de communication du Dossier Technique Amiante de l'école Jean Macé
Demande envoyée à Mairie - Nogent-le-Rotrou le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

En attente de classement

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Graveson le .

Partiellement aboutie

Somme des 10 plus hautes rémunérations des agents du ministère de la Justice (art. 37 - loi 06/08/2019)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Compte-rendus financiers et d'activité des coopératives affiliées
Demande envoyée à Office Central de la Coopération à l'École des Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cahier des incidents/accidents
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

logements enseignants vacants école Chabrier roy d'espagne 13008 pour achat
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Vidéosurveillance - Planfoy - oct 2024
Réponse de Mairie - Planfoy le .

En retard (plus de 30 jours)

Facture fleurs
Demande envoyée à Mairie - Boisemont le .

Aboutie

Liste des principaux documents administratifs en votre possession
Réponse de Mairie - Asques 33016-01 le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée général privé La classe du Phare (Paris 11e Arrondissement) le .

Information non détenue

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Sainte-Geneviève (Versailles) le .

En attente de classement

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

En attente de classement

Duplicata de BAFA
Demande envoyée à Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) - Yvelines le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bray-et-Lû le .

Aboutie

Liste des propositions soumises au 2ème budget participatif
Réponse de Mairie - Crest le .

Aboutie