Demandes similaires à 'Avis de la sous-commission départementale Sécurité dans les ERP' (page 17)

Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Limoges le .

Aboutie

Cartographie des sentiers retenus par le schéma de la randonnée pédestre sur la commune d'Arvillard
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Savoie le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais et rémunération de Zina BOURGUET
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Données de forfaits post-stationnement (FPS)
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Données de forfaits post-stationnement (FPS) 2024
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Saisine CADA en cours

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Somme le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Partiellement aboutie

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse de Sigerly le .

Aboutie

Liste des amendes administratives infligées au titre de l'article L 541-9-5 du code de l'environnement
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loir-et-Cher le .

Partiellement aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Demande document
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Arrêté d'exception pour les doubles sens cyclables
Réponse de Mairie - Mons-en-Baroeul le .

Aboutie

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère des Armées le .

Refusé

La Quadrature du Net: demande CADA convention 2017 lutte contre la fraude
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Notices et plans d'aménagement de la rue Paul Camelle
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Landes le .

Withdrawn by the requester

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Val-d’Oise le .

Partiellement aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Riom le .

Saisine CADA en cours

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Base de données des interventions des pompiers
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Emplacement des défibrillateurs
Réponse de Service départemental d'incendie et de secours des Pyrénées-Orientales le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie