Demandes similaires à 'Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique' (page 17)

État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Coordonnées du propriétaire
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lille 3 le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole privée Eden School Ile de France (Paris 17e Arrondissement) le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Bolbec le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Terres-de-Caux le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Port-Jérôme-sur-Seine le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication de la liste des notes de frais de Mr le Maire
Réponse de Mairie - Belfort le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Statistiques sur l'utilisation de TousAntiCovid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Corrèze le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Partiellement aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs aux secteurs scolaires et aux statistiques des écoles primaires de la ville de Lille
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Pyrénées audoises le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Saint-Louis agglomération le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .

Information non détenue

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Aboutie

Somme des 10 plus hautes rémunérations des agents du ministère de la Justice (art. 37 - loi 06/08/2019)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - La Brie Champenoise le .

Information non détenue