Demandes similaires à 'Communication de la note de gestion relative à la mise en oeuvre du RIFSEEP pour les agents du MEFSIN' (page 15)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Var le .

En attente de classement

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hautes-Pyrénées le .

Refusé

Échanges entre ASPIM et le Ministère de l'économie et des finances
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Échanges entre ASPIM et le Premier Ministre
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Withdrawn by the requester

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Etude "EVASTOCO2"
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Appel à manifestation d'intérêt Stockage souverain de CO2
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Appel à manifestation d'intérêt Stockage souverain de CO2
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Haut-Rhin le .

En attente de classement

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Torcy 77468-01 le .

En attente de classement

Note de frais
Réponse de Mairie - Voiron le .

Information non détenue

Note de frais
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais du maire
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

En attente de classement

Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur le réseau liO SNCF
Demande envoyée à SNCF Voyageurs le .

Information non détenue

Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur les réseaux Twisto, Lia et Nomad
Demande envoyée à Conseil régional de Normandie le .

Information non détenue

Demande d'accès à un document administratif - Mairie de Paris / SETE
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande de 13 suivis législatifs
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du maire au titre du droit d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Bondoufle le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de notes de frais engagées et remboursées au maire de Montreuil-sur-mer
Demande envoyée à Mairie - Montreuil-sur-Mer le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de la version à jour des statuts et des délibérations récentes de la Communauté de communes Saint-Méen Montauban
Demande envoyée à Communauté de communes - Saint-Méen Montauban le .

En retard (plus de 30 jours)

Accès notes de frais
Réponse de Mairie - Bertrange le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Saint François de Sales - Thérèse Chappuis (Paris) le .

Partiellement aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Stanislas (Paris) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Eugène Napoléon - Saint-Pierre Fourier (Paris) le .

Refusé