Demandes similaires à 'Communication de la note de gestion relative à la mise en oeuvre du RIFSEEP pour les agents du MEFSIN' (page 19)

Grilles indiciaires pour le calcul de la rémunération des agents contractuels
Demande envoyée à Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Liste des agents contractuels bénéficiant d’un logement de fonction
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Aboutie

Demande notes de frais d'élus et agents publics
Demande envoyée à Conseil départemental - Cantal le .

En retard (plus de 30 jours)

Utilisation de la vidéosurveillance dans le parc naturel régionale de nyer
Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .

Information non détenue

Fiche de paie des agents affectés à la sécurité des anciens Présidents de la République
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des agents de l'agence de programme de l'Inria
Demande envoyée à INRIA le .

En attente de réponse

Demande d'accès à des documents administratifs détaillés relatifs au marché public de prestations sur les systèmes informatiques en vue d'un recours
Demande envoyée à Communauté de communes - Marche et Combrailles en Aquitaine le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Landerneau le .

Saisine CADA en cours

Compte-rendu d'intervention de la police nationale du jeudi 5/9/2024
Demande envoyée à Préfecture - Doubs le .

En retard (plus de 30 jours)

Compte-rendu d'intervention de la police nationale du jeudi 17/10/2024
Demande envoyée à Préfecture - Doubs le .

En retard (plus de 30 jours)

Grands livres budgétaires et éléments de rémunération
Demande envoyée à Centre Historique Minier de Lewarde le .

Saisine CADA en cours

Protocoles échanges informations Police Nationale
Demande envoyée à Pôle Emploi le .

Information non détenue

– Finances communales (2020-2024)
Demande envoyée à Mairie - Beaumont-sur-Oise le .

En retard (plus de 30 jours)

mise en œuvre de la circulaire 6434/SG au ministère de la justice
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En attente de réponse

Demandes spécifiques
Clarification envoyée à Mairie - Sélestat le .

En attente de réponse

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Aboutie

Connaître les notes de frais de la Mairie de Niort et les subventions accordées aux associations
Réponse de Mairie - Niort le .

Aboutie

Demande d'information sur les dépenses publics.
Demande envoyée à Grand Paris Sud Est Avenir - GPSEA le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Martin-d'Hères le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Paris le .

En attente de classement

Liste des documents portant sur IGEDD/MRAe Bretagne
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Demande des notes de frais et frais de représentation du président du Conseil régional
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie Centrale de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

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