Demandes similaires à 'Communication de la note de gestion relative à la mise en oeuvre du RIFSEEP pour les agents du MEFSIN' (page 18)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Saône le .

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Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .

En attente de classement

Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Moselle le .

En attente de classement

Le nombre d’enquêtes fiscales ouvertes contre les entreprises
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Décisions de l'autorité belge de protection des données concernant FATCA
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Je souhaiterais obtenir les notes de frais de mon maire
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En attente de classement

Narcotrafic - Modalités de calcul de l'estimation du chiffre d'affaire
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Saisine CADA en cours

Demande des grands livres comptables des communes Françaises pour 2023 et 2024
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En attente de classement

Notes de frais Carole Delga
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .

En attente de classement

Note de Frais
Demande envoyée à Mairie - Massiac le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Metz-Robert le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Recours amiable envoyé à Mairie - Groslay le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication dossier de séance plénière - recommandation géolocalisation
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

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Liste des agents rattachés administrativement à la DGDI
Demande envoyée à INRIA le .

Saisine CADA en cours

Liste des agents en CDI ou en détachement sur des postes de chercheurs.
Demande envoyée à INRIA le .

Aboutie

Demande de communication de documents relatifs à la formation des agents municipaux
Demande envoyée à Mairie - Garches le .

Aboutie

Documents relatifs aux primes des agents contractuels
Demande envoyée à Direction générale des douanes et droits indirects le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande renseignements agents
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .

En retard (plus de 30 jours)

Préparation de la sécurité aux Jeux Olympiques
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'information sur la sécurité aux Jeux Olympiques
Demande envoyée à Île-de-France Mobilités le .

Information non détenue

Accès à deux documents administratifs - service urbanisme mairie de Saint-Cloud
Demande envoyée à Mairie - Saint-Cloud le .

Refusé

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Tours le .

Saisine CADA en cours