Demandes similaires à 'Communication de la note de gestion relative à la mise en oeuvre du RIFSEEP pour les agents du MEFSIN' (page 17)

Note de frais du maire ett du conseil municipal
Réponse de Mairie - Saint-Médard-en-Jalles le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .

Aboutie

Mairie de Gravelines - attributions de véhicules ou d’avantages en nature
Demande envoyée à Mairie - Gravelines le .

En attente de classement

Notes de frais et de déplacements du président du SIVOM
Demande envoyée à SIVOM des Rives de l’Aa et de la Colme le .

En attente de classement

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Demande envoyée à Préfecture - Guadeloupe le .

En attente de classement

Demande de compte rendu d intervention avec le chien de défense de la police municipale ainsi que son coût annuel
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

En attente de classement

Liste des subventions aux assocations accordées par la commune pour les exercices 2012-2024
Demande envoyée à Mairie - Piolenc le .

Saisine CADA en cours

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Saisine CADA en cours

Statuts Association Eglise de Christianisme Céleste "Paroisse Sainte Victoire" siège social
Réponse de Greffe des associations - Seine-Saint-Denis (Bobigny) le .

En attente de classement

Conduite a tenir pour l' arrachage de la vigne
Réponse de Bureau de douane (viticulture) - Carcassonne le .

En attente de classement

Droit d’accès aux documents administratifs
Réponse de Mairie - Saint-Médard-en-Jalles le .

En attente de classement

Liste des demandes de changement d'état civil, résultat et transmission éventuelle au Procureur de la République
Réponse de Mairie - Angers le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

Liste des dépenses du maire de Strasbourg durant la période CoVid
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

En attente de classement

Notices et plans d'aménagement de la rue Paul Camelle
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Rhône et Métropole de Lyon le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Nord le .

En attente de classement

Liste des notes de frais du Maire de Blodelsheim
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie de Strasbourg
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guyane le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Raincy le .

En attente de classement

Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais
Réponse de Mairie - Ingersheim le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

Aboutie