Demandes similaires à 'Communication du Répertoire électoral unique (REU)' (page 6)
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Très en retard
Pisa 2018
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Très en retard
Pisa 2018
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Très en retard
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .
En attente de classement
Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison
Réponse de Centre national d'éducation à distance le .
Refusé
Détail des budgets communication de la ville 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Mairie - Marseille le .
Partiellement aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
En attente de classement
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Withdrawn by the requester
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Quimper le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .
Aboutie
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Demande CADA vidéosurveillance intelligente
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Denis (93) le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .
Information non détenue