Demandes similaires à 'Communication du Répertoire Electoral Unique, au titre des articles L. 28 et R. 16 du code électoral' (page 13)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .

En attente de classement

Documents administratifs relatif au contrat entre l’entreprise IBM et la ville de Toulouse concernant les caméras de vidéosurveillance
Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .

Très en retard

Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Aboutie

Vidéoverbalisation
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Très en retard

Vidéoverbalisation
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Lyaud le .

En attente de classement

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Contrats entre la DITP/Direction du Budget et les porteurs des projets FTAP
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Aboutie

Données quantitatives en unités et valeurs des marchandises importées sur le territoire de La Réunion
Réponse de Direction régionale des douanes - La Réunion le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Amancy le .

Aboutie

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Dieulefit Bourdeaux le .

Très en retard

Demande CADA: AO 18-79884/ SPIE
Message de suivi envoyé à Mairie - Argentan le .

Très en retard

Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

PV des instances (CA, CSA, FS)
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Accord-cadre entre l'agence ministérielle pour l'IA de la défense et l'Inria
Réponse de INRIA le .

Saisine CADA en cours

Liste des agents rattachés administrativement à la DGDI
Réponse de INRIA le .

Saisine CADA en cours

Lettre de mission de l'agence Numérique - Algorithmes, logiciels et usages
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Documents communiqués par l'Inria en réponse à des demandes d'accès aux documents administratifs
Réponse de INRIA le .

Refusé

Activités de la Chargée de mission Formation aux enjeux du numérique des cadres de la fonction publique d'Etat
Réponse de INRIA le .

Information non détenue

Contrat prise de vues immersives par Cyclomedia
Réponse de Métropole du Grand Nancy le .

Aboutie

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Nord le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meuse le .

Information non détenue