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Comité Analyse Recherche Expertise (CARE)
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Refusé.
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Comité Analyse Recherche Expertise (CARE)
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative...
Bonjour Monsieur
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention.
Cordialement.
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Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LE GALL,
Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année.
En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...
Données vecteur des sols dominants en France métropolitaine
Recours amiable envoyé à INRA (Institut National de La Recherche Agronomique) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère INRA (Institut National de La Recherche Agronomique),
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Cher/Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Demande attestation militaire
Demande envoyée à Centre du service national - Saint-Denis (La Réunion) le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Centre du service national - Saint-Denis (La Réunion),
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admini...
Position des vélos gérés par le syndicat Vélib métropole avec leur code identifiant
Recours amiable envoyé à Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole le .
Très en retard.
Cher/Chère Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole,
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Arrêté du 27-04-2017 définissant la méthodologie de calcul et la valeur des doses unités de référence des substances actives phytopharmaceutiques
Message de suivi envoyé à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Aboutie
A l'attention de Saj Prada du ministère en charge de l'agriculture.
Merci de votre réponse positive à ma demande.
Mon adresse mel est [email address...
Liste des dden du departement
Recours amiable envoyé à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .
Refusé.
Cher/Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône,
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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Landes le .
Demande de recours gracieux effectuée
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
Base des Conseillers Techniques Sportifs
Recours amiable envoyé à Ministère des sports le .
Information non détenue
Cher/Chère Ministère des sports,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Dossier technique amiante des écoles de Marseille
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .
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Recours amiable envoyé à Office Central de la Coopération à l'École des Bouches-du-Rhône le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Les notes de frais
Demande envoyée à Maison de justice et du droit de St Quentin en Yvelines - Antenne de Trappes le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Maison de justice et du droit de St Quentin en Yvelines - Antenne de Trappes,
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Cher/Chère Préfecture - Morbihan,
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Signalements via "Allo Mairie Ecoles" ou "EasyVista"
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Demande de recours gracieux effectuée
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Changement des signalétiques
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Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .
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Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .
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Cher/Chère Mairie - Marseille,
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Procédé algorithmique - Calcul du forfait communal
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .
Refusé.
Cher/Chère Mairie - Marseille,
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Cher/Chère Mairie - Marseille,
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