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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Compte-rendus financiers et d'activité des coopératives affiliées
Recours amiable envoyé à Office Central de la Coopération à l'École des Bouches-du-Rhône le .

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Accès aux DCE automatisée
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Elections de parents d'élèves des écoles publiques
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Aboutie

Rapport complet de l'Audit du bâti des écoles de Marseille
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Patrimoine immobilier
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Aboutie

Signalements via "Allo Mairie Ecoles" ou "EasyVista"
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Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le .

Aboutie

Liste des logements potentiellement indignes par commune
Réponse de Agence Nationale de l'Habitat le .

Très en retard

Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .

Refusé

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Corrèze le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Jura le .

Information non détenue

Demande d'accès aux données d'utilisation de StopCovid/TousAntiCovid en open data
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
Réponse de Ministère des sports le .

Aboutie

Demande d'informations sur les pierrots de la nuit
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Aboutie

ROS test
Demande envoyée à ROS Testing authority le .

Erreur lors de l'envoi

Gestion de la salle 6MIC: ensembles des AO, réponses d'AO, compte-rendus et instructions ayant contribué au choix de l'opérateur
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Très en retard

Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie