Demandes similaires à 'Compte rendu opération place nette' (page 20)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Loire le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Nièvre le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .

En attente de classement

Convention du 3 septembre 1930 (SAGI)
Réponse de Mairie - Paris le .

Withdrawn by the requester

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardennes le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .

En attente de classement

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Bas-Rhin le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Allier le .

En attente de classement

Projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie
Réponse de Mairie - Sevrier le .

En attente de classement

Demande AIPDs DRM
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande de communication du dossier de demande de subventions de l'association AMUON
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guyane le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-et-Marne le .

En attente de classement

Note de frais M. le maire
Réponse de Mairie - Joué-lès-Tours le .

En attente de classement

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire le .

Information non détenue

Synthèses annuelles des programmes de contrôle
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Vosges le .

En attente de classement

Demande de communication de l'activité de la police nationale rue claude pouillet à Besançon
Réponse de Préfecture - Doubs le .

Refusé

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Hoenheim le .

Information non détenue

Demande accès document administratif - Contributions consultation décret commande publique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Demande des comptages de passagers aux gares du TER Bourgogne Franche-Comté
Demande envoyée à Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des registres des produits phytopharmaceutiques ou « cahiers d’épandage » sur le territoire d’Oraison, Les Mées et le Castellet
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Provence-Alpes-Côte d'Azur le .

Refusé

Code des communications électroniques européen (CCEE)
Réponse de Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) le .

Information non détenue

Traité de concession d’aménagement de la ZAC Le Grand Parc / Portes de Bondoufle
Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart le .

Aboutie