Demandes similaires à 'Comptes administratifs 2020' (page 4)
Directive européenne devoir de vigilance
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Très en retard
Les statuts de l'association syndicale libre studio brazza
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Libourne 1 le .
Envoyée par courrier postal
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Demande envoyée à Mairie - Crest le .
Très en retard
Comptes-rendus COSINUM et CINUM
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .
Partiellement aboutie
Demande de documents budgétaires et financiers sous format réutilisable.
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Très en retard
Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .
Aboutie
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Recours amiable envoyé à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .
Très en retard
Sorties du dispositif RSA et sanctions
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Jura le .
Information non détenue
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .
Partiellement aboutie
Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .
Aboutie
Rapports des commissions et liste des membres présents de la Mairie
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Compte-rendus financiers et d'activité des coopératives affiliées
Demande envoyée à Office Central de la Coopération à l'École des Bouches-du-Rhône le .
Demande de recours gracieux effectuée
Les procès-verbaux de réception des travaux engagés par la mairie centrale et les mairies de secteur
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée