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État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Liste des agents contractuels bénéficiant d’un logement de fonction
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Scénarios ayant conduit le groupe de travail «finances/déchets» à la hausse des tarifs
Réponse de Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Contamine-sur-Arve le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .

Partiellement aboutie

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .

Aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Évry 91228-01 le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Courcouronnes le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'information sur la maladie des mille chancres du noyer
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Auvergne-Rhône-Alpes - Siège de Lempdes le .

En attente de classement

Cartographie et données attributaires des réseaux d'assainissement collectif
Demande envoyée à Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires des réseaux de collecte des eaux pluviales
Demande envoyée à Grand Annecy le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires des réseaux d'assainissement collectif
Demande envoyée à Syndicat Interdépartemental d'Assainissement de l'Agglomération Parisienne le .

En attente de réponse

Cartographie et données attributaires des réseaux de collecte des eaux pluviales
Demande envoyée à Métropole du Grand Paris le .

En attente de réponse

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Rapport d'Hommes et de Femmes en fonction des différents grades militaires
Réponse de Ministère des Armées le .

Partiellement aboutie

Rapport de la mission IGAS sur la Délégation au numérique en santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Partiellement aboutie