Demandes similaires à 'Consultations pour la fermeture des lignes de Feugarolles à Condom et de Penne -d'Agenais à Villeneuve-sur-Lot (suite)' (page 16)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Vaucluse le .
En attente de classement
Objet : cahiers de doléances
N/Réf. : GC/N°555
V/Réf. :
P.J.:
Dossier suivi par : G. Chauvet
Monsieur,
Pour des raisons de conservati...
Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .
Refusé.
Monsieur,
Le 21 juin dernier, vous m’avez adressé un courriel relatif à la
communication de deux documents administratifs détenus par le Health Data...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
En réponse à votre courriel du 29 mars 2024, par lequel vous sollicitez
l'envoi des cahiers de doléances du département d...
demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Monsieur Devauchelle,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et
des pièces adressées à votre attention.
Je vous en...
Absente les 23 et 24 novembre, je prendrai connaissance de votre message à mon retour.
Cordialement,
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Jean-aux-Bois 08382-01 le .
Très en retard.
Absente du 21 avril au 3 mai 2023, je prendrai connaissance de vos mails à mon retour le jeudi 4 mai 2023.
Mairie de Saint-Jean-aux-Bois
Actuellement absente, je prendrai connaissance de votre message mercredi 3 mai
en cas d'urgence, merci de contacter le standard de l'hôtel de ville au...
Je suis absente jusqu'au 22 mai 2023.
Je prendrai connaissance de votre message dès mon retour.
Cordialement
Séverine LABROSSE
Secrétaire de Chenay-le-...
Je suis absente ce vendredi 19 Mai je prendrai connaissance de votre message dès mon retour le mercredi 24 Mai.
Notes de frais des élus de la mairie de garenne colombes
Réponse de Mairie - La Garenne-Colombes le .
En retard (plus de 30 jours)
Je suis absente et prendrai connaissance de mes messages à mon retour, le 08 septembre. En mon absence, veuillez contacter Nadine Ferreira au [numéro d...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .
En attente de classement
Affaire suivie par : G. BEAL
Le 2 avril 2024
Chrono : 240568
Classement : W/
Monsieur le Président,
Pour donner suite à votre courrie...
Bonjour,
pour faire suite à votre demande vous trouverez en pj les notes de frais
(déplacement, restauration, représentation) du Maire de Quimperlé s...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .
En attente de classement
Monsieur,
Par votre courrier électronique du 29 mars dernier, vous m'avez demandé la
communication des cahiers de doléances du Département de l'...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .
En attente de classement
Nos réf. : 934/AD11-2024
Monsieur le Président,
En application du Code des relations entre le public et l’administration,
vous avez sollicité...
Demande de résultat du contrôle d'hygiène du restaurant Hamler's Burgery fin juin /début juillet 2021
Demande envoyée à Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Paris le .
Refusé.
Cher/Chère Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative a...
Demande d’access aux documents concernant les temps de traitement des infractions à la loi du 29 Juillet 1881 sur la liberté de la presse
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Je vous écris au nom « Future of Free Speech Project » (sous l’égide du groupe de réflexion Justitia, Université de Columbia et Uni...
Fermeture du secrétariat de mairie le lundi 24/04/2023 et le mercredi 26/04/2023.
La permanence des Elus est maintenue le lundi 24/04 de 18h30 à 19h30....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Lixy le .
Très en retard.
Ceci est un message automatique
FERMETURE DU SECRÉTARIAT DE MAIRIE LE VENDREDI 19 MAI 2023
Le secrétariat de mairie est ouvert les vendredis de 16:00...
FERMETURE DE LA MAIRIE
Le secrétariat de mairie sera fermé au public du lundi 17 au vendredi 21 avril 2023 inclus.
Réouverture le lundi 24 avril 2023...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Thénac 17444-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
La Boite mail ORANGE est en cours de FERMETURE.
Voici la Nouvelle adresse email A UTILISER
[adresse email]
Le secrétariat
MAIRIE DE THÉNAC -35 Rue d...
Fermeture de la mairie à partir du Samedi 22 avril 2023. Réouverture le 2 Mai 2023 à 9 h.
FERMETURE DE LA MAIRIE DU 2 MAI AU 8 MAI 2023 INCLUS.
REPRISE DES PERMANENCES MARDI 9 MAI 2023
EN CAS DE NÉCESSITÉ OU D'URGENCE : CONTACTER LE [numé...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Paris le .
En attente de classement
Monsieur,
Je fais suite à votre demande infra du 29 mars 2024, concernant les
cahiers et contributions au Grand débat national 2019, disponibles au...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
Par votre courriel reçu le 29 mars 2024, vous sollicitez la communication des cahiers de doléances numérisés du département de...
Demande d’accès aux documents concernant les temps de traitement des infractions à la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse.
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .
Très en retard.
Demande d’accès aux documents concernant les temps de traitement des infractions à la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse.
Madame, Mo...