Demandes similaires à 'Coûts détaillés pour une mission en Autriche du 14 au 21 juillet 2024 de la délégation menée par Grégory DOUCET (Ville de Lyon)' (page 18)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rixheim le .

Aboutie

Demande de publication des établissements habilités à délivrer le doctorat
Message de suivi envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication de document administratif relatif au partenariat entre la ville de Valenciennes et l'entreprise Huaweï
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Etude réversibilité 2021 du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .

Refusé

Modalités acceuil services étranger
Réponse de Préfecture - Côte-d'Or le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Riedisheim le .

Aboutie

Notes Gedei "limitées au destinaire"
Demande envoyée à INRIA le .

Aboutie

Code source de l'application Mon espace santé - version 1.33.1
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Briefcam
Réponse de Régie autonome des transports parisiens le .

Aboutie

Statistiques et données et chiffres menée par le réseaux de suivi de la contamination chimique des eaux de baignade de la côte d'azure 2019 2021
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Provence-Alpes-Côte d'azur le .

Très en retard

Vidéoverbalisation à Valenciennes
Recours amiable envoyé à Mairie - Valenciennes le .

Demande de recours gracieux effectuée

étude menée en 2023 sur la RD60A, "montée du château"
Demande envoyée à Mairie des Pennes-Mirabeau le .

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Demande d’accès à documents administratifs
Demande envoyée à Présidence de la République le .

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Demande d’accès à documents administratifs
Demande envoyée à Premier ministre le .

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Demande d’accès à documents administratifs
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

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Demande d’accès à documents administratifs
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Demande d’accès à documents administratifs
Demande envoyée à Premier ministre le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès à documents administratifs
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Demande d’accès à documents administratifs
Demande envoyée à Présidence de la République le .

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Demande d’accès à documents administratifs
Demande envoyée à Premier ministre le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Demande envoyée à Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

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Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

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