Demandes similaires à 'Coûts détaillés pour une mission en Autriche du 14 au 21 juillet 2024 de la délégation menée par Grégory DOUCET (Ville de Lyon)' (page 19)

Auditions du Health Data Hub
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Partiellement aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Vienne le .

Aboutie

fichiers nationaux des personnes morales et de leurs immeubles issus de l'application MAJIC
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance. Commentée le .

Aboutie

Pièces justificatives admission exceptionnelle au séjour
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur. Commentée le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Suresnes le .

Envoyée par courrier postal

Formacode
Réponse de Ministère du travail le .

Aboutie

Utilisation du logiciel Clearview AI
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Utilisation du logiciel Clearview AI
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Nord le .

Partiellement aboutie

Liste des systèmes tiers autorisés pour la lecture des Pass Sanitaire
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Demande de communications des documents administratifs relatifs à la création du Centre de Supervision Urbain, à l’utilisation du système de vidéosurveillance VDSYS et au projet de Safe City
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Bretagne le .

Information non détenue

Urbanisme - Marché n° 2MG000170 et autres offres
Demande envoyée à Mairie - Suresnes le .

Partiellement aboutie

Plaintes CNIL mail de Guérini sur la réforme des retraites
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Refusé

Barres d'entrées en académie des enseignants lauréats de concours, en 2022
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Information non détenue

Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif
Demande envoyée à Commission départementale de conciliation de la Gironde. Commentée le .

Aboutie

Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif
Demande envoyée à Commission départementale de conciliation du Nord. Commentée le .

Aboutie

Liste et aboutissements des saisines de locataires pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif
Demande envoyée à Commission départementale de conciliation - Paris. Commentée le .

Aboutie

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Demande envoyée à Ministère du travail le .

Aboutie

Données de mesures du niveau et de température du lac
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01. Commentée le .

Très en retard

Contract d'affectation sociale d'un bien confisqué à Marseille par l'Agence de Gestion et de Recouvrement des Avoirs Saisis et Confisqués (2023)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Aboutie

Recouvrement de la créance de l'association les Amis du Musée Subaquatique
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

demande de copie d'acte de vente volume 2002P, numero 5994
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Avignon 2 le .

Erreur lors de l'envoi

Copie de documents concernant l'utilisation de véhicules de service par les agents de l'Inria
Demande envoyée à INRIA. Commentée le .

Aboutie