Demandes similaires à 'Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Appel à manifestation d'intérêt Stockage souverain de CO2' (page 4)
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
Partiellement aboutie
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .
Waiting clarification
Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .
Waiting clarification
Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .
Waiting clarification
Morts violentes au sein du couple, audit de l'IGPN sur la qualité d'accueil et données de signalements
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard
Documents liés à l'accord JETP de l'Afrique du Sud
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .
Refusé
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Information sur le pilote du contrôle de la recherche d'emploi (CRE) rénové
Réponse de Pôle Emploi le .
Aboutie
Code source de referendum.interieur.gouv.fr
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Gosier le .
Information non détenue
Demande d'accès données plan de relance
Très en retard
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Partiellement aboutie