Demandes similaires à 'Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus' (page 14)

Dossier technique amiante des écoles de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Signalements via "Allo Mairie Ecoles" ou "EasyVista"
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Rapports des commissions et liste des membres présents de la Mairie
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Fiches techniques de la restauration scolaire de la commune
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents relatifs à la dérogation à la carte scolaire
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des effectifs AESH

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des note de frais et investissements de la mairie en 2025
Réponse de Mairie - Villeparisis le .

En retard (plus de 30 jours)

Nom des détenteurs de la dette publique
Réponse de Cour des comptes le .

Refusé

Détenteurs de la dette publique

Information non détenue

Demande de communication documents administratifs
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .

En attente de classement

Copie de toutes les annonces sonores
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Noisy-le-Grand le .

En retard (plus de 30 jours)

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Les Gets le .

Partiellement aboutie