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Réponse de Mairie - Lyon le 13 décembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Bonjour, Pour votre parfaite information, je vous confirme avoir réorienté ce jour votre demande afférente aux verbalisa...

Convention au titre de l'article D211-11-1 (partage d'un même secteur de recrutement entre plusieurs collèges)

Réponse de Métropole de Lyon le 6 mars 2023.

Aboutie

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Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation

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Très en retard.

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Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation

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Information non détenue

Bonjour Monsieur, Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous pour la communication des documents suivants : "- La délibération q...

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation

Réponse de Mairie - Strasbourg le 29 mars 2023.

Information non détenue

Bonjour Monsieur, Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe que si la nomenclature comptable permet en effet l'utilisation d'une ligne...

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation

Demande envoyée à Mairie - Paris le 23 mars 2023.

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Liste anonymisée des signalements Toodego

Réponse de Métropole de Lyon le 24 mars 2023.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez en pièce jointe la liste anonymisée des signalements Toodego au format csv depuis 2019. Cordialement, Laurenc...

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Très en retard.

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Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation

Réponse de Mairie - Lille le 8 juin 2023.

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, J’accuse réception de votre demande d'accès aux documents administratifs et/ou de licence de réutilisation des informations publiqu...

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Demande envoyée à Mairie - Lyon le 23 mars 2023.

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

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Demande envoyée à Mairie - Grenoble le 23 mars 2023.

Information non détenue

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Demande envoyée à Mairie - Avignon le 23 mars 2023.

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

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Demande envoyée à Mairie - Mérignac le 23 mars 2023.

Très en retard.

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Très en retard.

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Demande envoyée à Mairie - Toulouse le 23 mars 2023.

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Demande envoyée à Mairie - Tours le 23 mars 2023.

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