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Demande de communication de documents administratifs relatifs aux autorisations préalable à l’installation d’un système de vidéoprotection sur votre département
Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, La préfecture des Hautes-Alpes accuse réception de votre courriel. Il est redirigé vers le service compétent qui vous répondra dans l...
Demande de communication de documents administratifs relatif au fond départemental de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation
Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, La préfecture des Hautes-Alpes accuse réception de votre courriel. Il est redirigé vers le service compétent qui vous répondra dans l...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, La préfecture des Hautes-Alpes accuse réception de votre courriel. Il est redirigé vers le service compétent qui vous répondra dans l...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, La préfecture des Hautes-Alpes accuse réception de votre courriel. Il est redirigé vers le service compétent qui vous répondra dans l...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images
Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, La préfecture des Hautes-Alpes accuse réception de votre courriel. Il est redirigé vers le service compétent qui vous répondra dans l...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, La préfecture des Hautes-Alpes accuse réception de votre courriel. Il est redirigé vers le service compétent qui vous répondra dans l...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, La préfecture des Hautes-Alpes accuse réception de votre courriel. Il est redirigé vers le service compétent qui vous répondra dans l...
Refus d'entrée sur le territoire français
Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, La préfecture des Hautes-Alpes accuse réception de votre courriel. Il est redirigé vers le service compétent qui vous répondra dans l...
Photographie France Relance
Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, La préfecture des Hautes-Alpes accuse réception de votre courriel. Il est redirigé vers le service compétent qui vous répondra dans l...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, La préfecture des Hautes-Alpes accuse réception de votre message. Il est redirigé vers le service compétent qui vous répondra dans l...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Ain le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Aisne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Allier le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.  Cordialement, [FOI #442 email] Aurore CAUUET Directric...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture de Corse-du-Sud le .

Demande de recours gracieux effectuée

* « Madame, Monsieur, la préfecture de la Corse-du-Sud a bien reçu votre courriel. Il va être transmis au service concerné par votre demande. Une ré...
Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
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Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur,   Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés.   Bien cordialement, Chloé Poirot   Chloé Poirot...
Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023. Bien cordialement, Le service des finances, de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Paris le .

Information non détenue

Bonjour, La MDPH de Paris accuse la bonne réception de votre mail. Une réponse vous sera apportée prochainement.   Par ailleurs, nous recevons a...
Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip. Cordialement, Guillaume Souberbielle Mission des achats SAAM - Achats 1 Ministère de l'édu...
Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .

Aboutie

Bonjour,   Par un courriel du 28 août 2023, vous avez sollicité les services du ministère de la Justice pour obtenir communication : • du règlem...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Mayenne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'accuse réception de votre demande. Une réponse vous sera apportée dans les meilleurs délais. Bien respectueusement, Yann LE TIEC PR...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vienne le .

En attente de clarification

Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées. Bonjour Ma...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Haute-Saône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Votre message a bien été reçu par la préfecture de la Haute-Saône et à été transmis au service compétent. Une réponse vous sera apportée dan...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

Demande de recours gracieux effectuée

  Bonjour, La Préfecture de Police accuse réception de votre message. Votre courriel est transmis ce jour aux services compétents. Nous vous rem...