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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Aboutie

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Partiellement aboutie

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

Aboutie

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Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Pélissanne le .

Très en retard.

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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Les Epesses le .

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Aboutie

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Aboutie

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Isère le .

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

Aboutie

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .

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Fichier IPE - Déploiement du très haut débit en Isère
Réponse de Conseil départemental - Isère le .

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État des indemnités
Réponse de Communauté d'agglomération - Vesoul le .

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État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - champagne Boischauts le .

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État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Haut-Chablais le .

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État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Loudéac communauté Bretagne Centre le .

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État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Sablons le .

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Cartographie et données attributaires des réseaux d'assainissement collectif
Réponse de Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le .

Aboutie

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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

Aboutie

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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

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Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police municipale
Réponse de Mairie - Maurepas le .

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