Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs me concernant – articles L311-1 et suivants du CRPA' (page 10)

Demande d'autorisation de système de vidéoprotection de l'INRIA
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Demande de recours gracieux effectuée

Courrier de réponse de l'Inria envoyé dans le cadre du rapport sur les agences de programme
Demande envoyée à Cour des comptes le .

En attente de réponse

Liste des agents de l'agence de programme de l'Inria
Demande envoyée à INRIA le .

En attente de réponse

Notes Gedei "limitées au destinaire"
Message de suivi envoyé à INRIA le .

Aboutie

Enregistrement du Conseil d'administration du 12 décembre 2024
Demande envoyée à INRIA le .

Saisine CADA en cours

Diagnostic de risques psycho-sociaux pour le Centre de Recherche Inria de Lille
Réponse de INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

Activités de la directrice de la mission IA
Réponse de INRIA le .

Reported for administrator attention

Convention cadre signée entre Inria et la Fondation Inria
Demande envoyée à INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents relatifs aux amendements du Projet de Loi de finances pour 2026
Demande envoyée à INRIA le .

En attente de réponse

Dossier d’auto-évaluation HCERES
Recours amiable envoyé à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Activités de la Chargée de mission Formation aux enjeux du numérique des cadres de la fonction publique d'Etat
Message de suivi envoyé à INRIA le .

Information non détenue

Toutes les notes décisionnelles relatives au programme PIQ
Demande envoyée à INRIA le .

Saisine CADA en cours

Accord AMO StopCovid/TousAntiCovid, et factures/bons de commandes
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Nombre de personnes primo-vaccinées et dépistées ayant bénéficié de la dérogation au Pass vaccinal jusqu'au 15 février 2022
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Lettre de l'Inspecteur santé et sécurité au travail suite à 3 désaccords sérieux et persistants.
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

PV des instances (CA, CSA, FS)
Demande envoyée à INRIA. Commentée le .

Aboutie

Facture d'hôtel
Demande envoyée à INRIA le .

Aboutie

Liste des applications Android et iOS produites par les Ministères
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

Partiellement aboutie

Liste des agents rattachés administrativement à la DGDI
Réponse de INRIA le .

Saisine CADA en cours

Statistiques sur la performance des centres 15 de l'AP-HP
Réponse de Assistance Publique-Hôpitaux de Paris le .

Aboutie

Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

En attente de classement

Comptes administratifs de la Région Auvergne-Rhone-Alpes
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Comptes administratifs du Département de la Drôme
Demande envoyée à Conseil départemental - Drôme le .

Très en retard

Comptes administratifs de la Communauté de Communes Val de Drôme
Demande envoyée à Communauté de communes - Val de Drôme le .

Très en retard

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Demande envoyée à Conseil départemental - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée