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Extrait des services
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Erreur lors de l'envoi

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Puteaux le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .

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Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
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Réponse de Mairie - Bron le .

Aboutie

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Lingolsheim le .

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Communication de documentation de sous traitance
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Demande des notes de frais de monsieur le maire, de son équipe ainsi que les dépenses et revenus de la commune sur le dernier mandat
Demande envoyée à Mairie - Bormes-les-Mimosas le .

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Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Arles le .

Aboutie

Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .

Aboutie

Notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brindas le .

Information non détenue

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meuse le .

Information non détenue

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .

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Coût du Potager sur la place de la Gare de Strasbourg (printemps 2024)
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Partiellement aboutie

Consultation des cahiers de doléances qui ont été collectées dans les mairies en 2019
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roissy-en-Brie le .

Aboutie

Demande
Demande envoyée à Mairie - La Loupe le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Saône le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-et-Marne le .

En attente de classement