Monsieur,
L'association n'a pas à vous transmettre ses statuts pour obtenir de tels documents. Le code des relations entre le public et l'administra...
Bonjour,
Nous vous demandons de bien vouloir nous faire parvenir un courrier reprenant les différentes communications attendues, auxquelles vous voudr...
Monsieur,
Vous avez sollicité la communication des documents suivants :
- les notes de frais de déplacements du maire (ainsi que les reçus...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Lagny-sur-Marne
([Mairie - Lagny-sur-Mar...
Monsieur,
Mon précédent message n’étant pas parti, je vous adresse les documents
sollicités via onedrive.
[1]2023 notes frais
[2]2022 notes frai...
Bonjour,
Je fais suite à votre demande et vous prie de bien vouloir prendre connaissance des éléments en pièce jointes.
Bien cordialement,
Marie-Hél...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Corbeil-Essonnes
([Mairie - Corbeil-Esso...
Monsieur le président,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication du 28 mars 2024.
Vous en souhaitant bonne réception.
Salut...
Monsieur
Je reviens vers vous concernant votre demande.
Les éléments sollicités vous seront transmis ans les meilleurs délais dès qu'ils seront collect...
Monsieur LEROY,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe les documents demandés.
Vous en souhaitant bonne réception,
Cordialement,
Anne-...
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la réponse à votre mail du 28/03/24.
Vous en souhaitant bonne réception.
Cordialement,...
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le retour de votre demande,
Cordialement,
La Direction Générale
-----Message d'origine-----
De : Association Transp...
Monsieur le Président
Veuillez trouver ci-joint un courrier à votre attention.
Vous en souhaitant bonne réception,
Cordialement,
Anne CONTAMIN
Respon...
Monsieur le Président,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication de documents administratifs ainsi que les pièces communic...
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande.
Je l'ai transférée en interne au service de la comptabilité.
Recevez, Monsieur, mes salutations disti...
Bonsoir,
Nous accusons réception de votre courriel.
Nous vous répondons dans les meilleurs délais.
Bien cordialement,
Pascal DURAND,
Directeur Gé...
Bonjour,
En réponse à votre demande de communication, vous trouverez les documents sollicités en cliquant sur le lien suivant :
https://echanges-ms...
Bonsoir,
Nous accusons réception de votre demande que nous allons traiter dans les
meilleurs délais.
Bine cordialement
--
Laurence Pommeret
Dir...
Bonjour Monsieur,
Je vous informe que le Conseil municipal de Chaville n'a pas voté, sur les ressources ordinaires de la commune, des indemnités au m...
Bonjour Monsieur le Président,
Les déplacements, les éventuels frais de restauration et les frais de représentation de Monsieur le Maire ne sont pas p...
Bonjour,
Pour faire valoir votre droit d'accès aux documents administratifs auprès de la mairie de Villeurbanne, vous devez à présent envoyer vos dema...
Bonjour,
J'accuse bonne réception de votre demande et vous indique qu'elle a bien été
communiquée à Monsieur le Maire ainsi qu'aux services concernés...
This is the mail system at host zmtain03.int.onzextras.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more rec...
Guebwiller, le 24 avril 2024
Réf. : SC/240119
Monsieur Leroy,
En réponse à votre courriel, je vous envoie une copie numérique des notes
de frais...
Monsieur,
Par courriel en date du 28 mars 2024, vous avez sollicité, en application
des dispositions du Code des Relations entre le public et
l'adm...