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Cher/Chère Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Monsieur,
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2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés.
Cor...
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Demande de recours gracieux effectuée
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Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, te...
Bonjour,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, je vous prie de trouver ci-joint les éléments demandés.
Vous en souhaita...
Bonjour,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs en date du 1er juin 2023, vous trouverez ci-joint un courrier de réponse à...
Monsieur
Suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les éléments concernant la ville d'Agen.
Vous en souhaitant bonne réception
-----M...
Madame,
Pour faire suite à votre demande en date du 1er juin dernier, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un tableau récapitulatif des dépen...
Bonjour Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal a décidé de fixer
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Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'a...
Bonjour,
J’accuse réception de votre mail
Je le transmets
Je vous communique la nouvelle messagerie
[1][adresse email]
Cdt,
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Bonjour,
Vous trouverez, ci-dessous, les éléments demandés.
Cordialement,
Le Secrétariat
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